Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONIC
DOISY FRERES (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1423492
Date de dépôt :
12/08/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2007

Présentation de la marque TONIC

Déposée le 12 août 1987 par la Société Anonyme (SA) DOISY FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOISY FRERES domicilié(e) RUE PASTEUR-NOYELLES SUR ESCAUT, 59159 MARCOING (dossier no 2092405) - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 720 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2092405) - France.

La marque TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONIC est expirée depuis le 12 août 2007.

DOISY FRERES a également déposé les autres marques suivantes : MINOUILLES , METS DOR , PREVITA LAIT , PRIMAVO , VERMISTOP , PREVITAL , PREVITA PETIT LAIT , LACTA VEAUX , GARENO , FARINEIGE


DOISY FRERES (SOCIETE ANONYME) - RUE PASTEUR-NOYELLES SUR ESCAUT, 59159 MARCOING (dossier no 2092405) - France - SIREN 685720880


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2092405) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 1997 n°2092405 - Publication au BOPI 1997-06-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription le 15 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448520 - Publication au BOPI 2007-02-15

Inscription le 13 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°325204 - Publication au BOPI 2001-06-13

Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359848 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 20 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179797 - Publication au BOPI 1994-12-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt et notamment aliment composé pour les animaux, et plus spécialement pour les volailles.